Certificat Médical : ce qui change (ou pas) pour 2016/2017
Vous aussi vous avez vu passer des informations concernant la nouvelle règlementation autour du certificat médical ?
Si vous êtes un peu perdu, voici les quelques éléments clés qu'il vous faut retenir :
- pour la saison 2016/2017, il convient de procéder comme habituellement, à savoir que la demande de licence ou son renouvellement doit être accompagné d’un certificat médical de moins d’un an (comme indiqué dans la circulaire administrative 2016/2017) ;
- ce certificat médical sera alors valable pour une durée de trois ans pour un renouvellement de licence sans discontinuité ;
- ce n’est qu’au 1er juillet 2017 que le licencié devra remplir un auto-questionnaire (qui n’est pas encore disponible), sans avoir besoin de fournir un nouveau certificat médical, pour la saison 2017/2018 ; il en sera de même pour la saison 2018/2019 ;
- si l’auto-questionnaire permet de déceler une apparition de risques, alors un certificat médical sera exigé tous les ans.
Bon début de saison à tous !!
